Informations réglementées

Documents d'information et prospectus

Titre Date de mise à jour Télécharger

Document d’Enregistrement Universel 2020

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2017 décembre Prospectus visé par l’AMF

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2014 Juin Document d’information mis à jour

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2013 février Document d’information

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Rapports financiers

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Comptes annuels consolidés au 31 12 2024

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Comptes annuels sociaux au 31 12 2024

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Rapport d’activité S1 2024

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Comptes semestriels au 30 06 2024

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Comptes annuels consolidés au 31 12 2023

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Comptes annuels consolidés au 31 12 2023

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Rapport d’activité S1 2023

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Comptes semestriels au 30 06 2023

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Comptes annuels consolidés au 31/12/2022

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Comptes annuels sociaux au 31 12 2022

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Rapport d’activité S1 2022

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Comptes semestriels au 30 06 2022

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Comptes annuels consolidés au 31 12 2021

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Comptes annuels sociaux au 31 12 2021

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Rapport semestriel d’activité au 30/06/2021

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Comptes semestriels au 30/06/2021

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2020 Rapport d’activité annuel

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2020 Rapport d’activité semestriel

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Comptes annuels consolidés au 31 12 2020

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Comptes annuels sociaux au 31 12 2020

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2020 – Comptes semestriels au 30/06/2020

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2020 – Rapport complémentaire du Conseil d’administration (exercice 2019)

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2020 – Rapport sur le gouvernement d’entreprise (exercice 2019)

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2020 – Rapport sur actions gratuites (exercice 2019)

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2020 – Rapport sur stock options (exercice 2019)

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2020 – Rapport de gestion et de groupe (exercice 2019)

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Rapports des commissaires aux comptes

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AGM 04.06.2025 - 1ere Résolution - Rapport du Commissaire aux Comptes - Comptes annuels

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AGM 04.06.2025 - 2eme résolution - Rapport du Commissaire aux Comptes - Comptes consolidés

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AGM 04.06.2025 - 4eme Résolution - Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les Conventions réglementées

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AGM 25-03-24- Résolution n°19 – Emission d’actions et de valeurs mobilières avec maintien du DPS

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AGM 25-03-24- Résolution n°23 – Réduction du capital

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AGM 25-03-24- Résolution n°2 – Rapport sur les comptes consolidés signé

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AGM 25-03-24- Résolution n15 – Emission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec suppression du DPS.pdf

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AGM 25-03-24- Résolution n°21 – Autorisation d’attribution d’actions gratuites

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AGM 25-03-24- Résolution n°28 – Réduction du capital

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AGM 25-03-24- Résolution n°17 – Emission d’actions et de valeurs mobilières avec suppression du DPS

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AGM 25-03-24- Résolution n°24 – Réduction du capital

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AGM 25-03-24- Résolution n°14 – Emission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec suppression du DPS

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AGM 25-03-24- Résolution n°22 – Augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE

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AGM 25-03-24- Résolution n°1 – Rapport sur les comptes annuels signé

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AGM 25-03-24- Résolution n°26 – Réduction du capital

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AGM 25-03-24- Attestation des rémunérations

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AGM 25-03-24- Résolution n°18 – Emission d’actions et de valeurs mobilières avec suppression du DPS

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AGM 25-03-24- Résolution n°16 – Emission d’actions et de valeurs mobilières avec suppression du DPS

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AGM 25-03-24- Résolution n°4 – Rapport spécial sur les conventions signé

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AGM 25-03-24- Résolution n°13 – Réduction du capital

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Rapport AGM 04-04-2023 – Résolution n°13 – Augmentation de capital

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Rapport AGM 04-04-2023 – Résolution n°11 – Emission d’actions et de valeurs mobilières avec suppression du DPS

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Rapport AGM 04-04-2023 – Résolution n°10 – Emission d’actions et de valeurs mobilières avec maintien du DPS

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Rapport AGM 04-04-2023 – Résolution n°9 – Emission d’actions et de valeurs mobilières avec suppression du DPS

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Rapport AGM 04-04-2023 – Résolution n°8 – Emission d’actions et de valeurs mobilières avec suppression du DPS

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Rapport AGM 04-04-2023 – Résolution n°7 – Réduction du capital

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Rapport AGM 04-04-2023 – Résolution n°4 – Rapport spécial sur les conventions réglementées

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Rapport AGM 04-04-2023 – Résolution n°2 – Rapport sur les comptes consolidés

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Rapport AGM 04-04-2023 – Résolution n°1 – Rapport sur les comptes annuels

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Rapport AGM 04-04-2023 – Attestation des rémunérations

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Rapport AGM 23-03-2022 – Résolution n8 – Emission d’actions et de valeurs mobilières avec suppression du DPS

pdf, 56.03Ko 822 téléchargements
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31-12-2021 – rapport sur les comptes annuels

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Rapport AGM 23-03-2022 – Résolution n12 – Augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE

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Rapport AGM 23-03-2022 – Résolution n9 – Emission d’actions et de valeurs mobilières avec suppression du DPS

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31-12-2021 – Rapport sur les comptes consolidés

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31-12-2021 – Rapport spécial sur les conventions réglementées

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Rapport AGM 23-03-2022 – Résolution n7 – Réduction du capital

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31-12-2021 – Attestation des rémunérations

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Rapport AGM 23-03-2022 – Résolution n10 et 11 – Emission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec suppression du DPS

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2020 09 16 – Rapport du Commissaire aux Comptes sur la réduction de capital

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2020 – Rapport du commissaire aux comptes sur l’augmentation du capital réservée aux adhérents d’un PEE

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2020 – Rapport du Commissaire aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription

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2020 – Rapport du commissaire aux comptes sur l’augmentation du capital réservée aux adhérents d’un PEE

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2020 – Rapport du commissaire aux comptes sur la réduction du capital

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Documents préparatoires aux assemblées générales des actionnaires

Titre Date de mise à jour Télécharger

AGM 04.06.2025 - Résolution n19 - Réduction du capital

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AGM 04.06.2025 - Résolution n17 - Réduction du capital

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AGM 04.06.2025 - Résolution n15 - Réduction du capital

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AGM 04.06.2025 - Résolution n14 - Réduction du capital

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AGM 04.06.2025 - Résolution n13 - Augmentation de capital réservée aux adhérents d'un PEE

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AGM 04.06.2025 - Résolution n12 - Emission à titre gratuit de BSA en cas doffre publique

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AGM 04.06.2025 - Résolution n11 - Emission d'actions et de valeurs mobilières avec suppression du DPS

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AGM 04.06.2025 - Résolution n10 - Emission d'actions et de valeurs mobilières avec suppression du DPS

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AGM 04.06.2025 - Résolution n9 - Emission d'actions et de valeurs mobilières avec suppression du DPS

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AGM 04.06.2025 - Résolution n8 - Emission d'actions et de valeurs mobilières avec suppression du DPS.pdf

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AGM 04.06.2025 - Résolution n7 - Réduction du capital

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AGM 04.06.2025 - Rapport de gestion et de groupe du Conseil d’administration

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AGM 04.06.2025 - Texte des résolutions

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AGM 04.06.2025 - Avis de Réunion valant Avis de Convocation

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AGM 04.06.2025 - 1ere Résolution - Rapport du Commissaire aux Comptes - Comptes annuels

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AGM 04.06.2025 - 2eme résolution - Rapport du Commissaire aux Comptes - Comptes consolidés

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AGM 04.06.2025 - 4eme Résolution - Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les Conventions réglementées

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AGM 04.06.2025 - Rapport complémentaire du Conseil

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AGM 04.06.2025 - Rapport du Conseil sur les Actions Gratuites (Art L. 225-197-4)

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AGM 04.06.2025 - Rapport du Conseil sur le Gouvernement d'Entreprise

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AGM 04.06.2025 - Rapport du Conseil sur les Stock Options (Art L. 225-184)

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AGM 04.06.2025 - Formulaire de Pouvoir et de Vote

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AGM 18-05-2022 – Avis de réunion valant avis de convocation

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AGM 25-03-2024 – Procès verbal

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AGM 25-03-2024 – Rapport du Conseil sur le gouvernement d’entreprise

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AGM 25-03-2024 – Avis de réunion valant avis de convocation

pdf, 574.48Ko 581 téléchargements
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Texte des résolutions

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Rapport complémentaire du Conseil

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Rapport du Conseil sur les actions gratuites

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Formulaire de pouvoir et de vote

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Rapport du Conseil sur les stock-options

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Rapport de gestion et de groupe

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AGM 04-04-2023 – Procès verbal

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AGM 04-04-2023 – Rapport spécial sur stock-options

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AGM 04-04-2023 – Formulaire de vote par correspondance

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AGM 04-04-2023 – Texte des résolutions

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AGM 04-04-2023 – Rapport spécial sur attribution gratuite d’actions

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AGM 04-04-2023 – Rapport de gestion et de groupe

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AGM 04-04-2023 – Avis de réunion valant avis de convocation

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AGM 04-04-2023 – Rapport sur le gouvernement d’entreprise

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AGM 04-04-2023 – Rapport complémentaire

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AGE 25-07-2022 – Procès verbal

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AGE 25-07-2022 – Formulaire de vote par correspondance

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AGE 25-07-2022 – Texte des résolutions

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AGE 25-07-2022 – Avis de réunion valant avis de convocation

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AGM 11-04-2022 – Procès verbal

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AGM 23-03-2022 – Procès verbal

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AGM 18-05-2022 – Formulaire de vote par correspondance

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AGM 23-03-2022 – Formulaire de vote par correspondance

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AGM 23-03-2022 – Rapport sur les résolutions soumises à l’assemblée générale

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AGM 23-03-2022 – Rapport sur le gouvernement d’entreprise (2021)

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AGM 23-03-2022 – Formulaire de vote par correspondance

pdf, 491.89Ko 1061 téléchargements
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AGM 23-03-2022 – Rapport sur les attributions d’actions gratuites (2021)

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AGM 23-03-2022 – Rapport sur les stock-options (2021)

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AGM 23-03-2022 – Avis de réunion valant avis de convocation

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AGM 23-03-2022 – Rapport de gestion et de groupe (2021)

pdf, 476.76Ko 966 téléchargements
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AGM 08 03 2021 – Procès verbal

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AGM 08 03 2021 – Inscription Zoom

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AGM 08 03 2021 – Rapport de gestion et de groupe (2020)

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AGM 08 03 2021 – Rapport sur le gouvernement d’entreprise (2020)

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AGM 08 03 2021 – Rapport sur les résolutions soumises à l’assemblée générale

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AGM 08 03 2021 – Rapport sur les stock-options (2020)

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AGM 08 03 2021 – Rapport sur les attributions d’actions gratuites (2020)

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AGM 08 03 2021 – Texte des résolutions

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AGM 08 03 2021 – Avis de convocation valant avis de réunion

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10-09-2020 : AGE 16-09-2020 – Texte des résolutions

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08-09-2020 : AGE 16-09-2020 – Formulaire de vote par correspondance

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21-09-2020 : AGE 16-09-2020 – Procès verbal

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AGM 26-05-2020 – Proces-verbal d’AGM

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AGM 26-05-2020 – Avis de reunion valant avis de convocation

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AGM 26-05-2020 – Texte des resolutions

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AGM 26-05-2020 – Formulaire de vote par correspondance

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AGM 26-05-2020 – Avis rectificatif de reunion valant avis de convocation

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08-09-2020 : AGE 16-09-2020 – Avis de réunion valant avis de convocation

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Statuts et règlement intérieur du conseil d'administration

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Statuts

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règlement intérieur du conseil d’administration

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Statuts sociaux (Maj 19/05/2020)

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Suivi des contrats obligataires et des actions composant le capital

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Conversion arrêtée au 13/06/2025

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Conversion arrêtée au 16/10/2024

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Conversion arrêtée au 28/11/2023

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Conversion arrêtée au 20/12/2022

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Conversion arrêtée au 24/03/2021

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Conversion arrêtée au 27/09/2019

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Conversion arrêtées au 06/12/2018

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ORNANE (Yorkville)

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Annexe 4

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Annexe 1

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Annexe 6

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OCA avec BSA attachés (NEGMA Group)

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Modèle de conversion des OCA (annexe en anglais)

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Amendement daté du 13 juin 2022

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Caractéristiques des BSA attachés (annexe en anglais)

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Caractéristiques des ORNANE (annexe en anglais)

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Caractéristiques des ORNANE avec BSA attachés (annexe en anglais)

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Amendement daté du 19 mai 2020

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Amendement daté du 6 janvier 2021

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Nombre total d'actions et de droits de vote / Regroupement d'actions

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2025-06 Actions et droits de vote

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2025-05 Actions et droits de vote

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2025-04 Actions et droits de vote

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2025-03 Actions et droits de vote

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2025-02 Actions et droits de vote

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2025-01 Actions et droits de vote

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2024-12 Actions et droits de vote

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2024-11 Actions et droits de vote

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2024-10 Actions et droits de vote

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2024-09 Actions et droits de vote

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2024-08 Actions et droits de vote

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2024-07 Actions et droits de vote

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2024-06 Actions et droits de vote

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2024-05 Actions et droits de vote

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Octobre 2023 : Actions et droits de vote

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Août 2023 : Actions et droits de vote

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Juin 2023 : Actions et droits de vote

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Mars 2023 : Actions et droits de vote

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Regroupement d’actions 16-08-22 au 14-09-22_avis de publication BALO 29-07-22

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Juin 2022 : Actions et droits de vote

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Bilan semestriel contrat de liquidité

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